ISBN et dépôt légal

Numéro ISBN

La semaine précédente, quand j’ai décrit les process de publication en ligne chez différentes plateformes de livres numériques (Amazon, Kobo, YouScribe), le très attentif Guillaume m’a posé une question pertinente pour un futur auto-éditeur, et à laquelle je n’avais jamais pris le temps de répondre sur le blog : Comment obtenir un numéro ISBN ? Pour les auteurs en herbe, voire pour les futurs éditeurs, la question est en effet très utile, puisque l’ISBN est très souvent demandé. J’en profite donc pour rédiger ce petit article, en y ajoutant succinctement la notion de dépôt légal, qui est une autre « formalité administrative » à mener plus ou moins en même temps que la demande d’ISBN.

Qu’est-ce que l’ISBN ?

Commençons par le commencement en définissant l’ISBN. Il s’agit de l’Info Super Bien Nutile à avoir pour son livre… Hum… Désolé pour la blague douteuse. Reprenons ! L’ISBN est l’International Standard Book Number, un numéro désormais à 13 chiffres qui permet d’identifier votre livre partout dans le monde. Chaque version d’un livre doit avoir son ISBN propre. Par exemple, l’ISBN d’un livre numérique n’est pas le même que celui de sa version papier, et l’ISBN de la première version d’un livre n’est pas le même que celui de sa réédition. Dès lors, on comprend qu’un auteur ou qu’un éditeur aura besoin de beaucoup d’ISBN, vraiment beaucoup !

Les chiffres de l’ISBN permettent d’identifier l’éditeur du livre, ainsi que le livre en lui-même. Pour les versions papier, un ISBN permet d’éditer un « code-barre » EAN qui permet également l’identification du livre. Jusqu’ici, tout va bien ?

Qu’est-ce que le dépôt légal ?

En parallèle de l’attribution d’un numéro ISBN, tout éditeur/auteur est tenu d’envoyer un exemplaire de chaque livre qu’il édite à l’institution qui gère le dépôt légal dans son pays (en France, il s’agit de la BnF). Ceci permet de garder une trace de l’ensemble des textes édités, et il s’agit d’une obligation, que ce soit pour un livre gratuit ou payant.

Néanmoins, cette obligation ne concerne pas les livres numériques. En effet, si ceux-ci sont répertoriés au dépôt légal, ceci est fait de manière automatisée. La Bnf mentionne ainsi qu’elle « réalise des collectes automatiques grâce à des robots ». Rassurez-vous, je pense qu’il s’agit simplement de programmes informatiques, et non pas de réels robots qui viendraient toquer à vôtre porte à la manière d’un Terminator. Mais je n’ai pas vérifié cette information (sait-on jamais…). A partir du moment où votre livre est exclusivement numérique, vous n’aurez donc pas à effectuer de dépôt légal. Si votre livre est disponible en version numérique ET papier, vous devrez tout de même effectuer le dépôt légal de la version papier.

Comme je suis égoïstement tourné vers le numérique, je ne vais pas développer plus en avant la notion de dépôt légal et me concentrer davantage sur les ISBN.

Hitman

Vous ne rêvez pas : le célèbre « Hitman » s’est bien fait tatouer le code EAN de son livre préféré : Martine à la plage, une longue histoire le lie à ce bouquin…

Comment obtenir un ISBN ?

Vous vous apprêtez donc à éditer ou auto-éditer un livre, et il vous faudra un ISBN pour identifier celui-ci. Avant que vous ne me preniez pour LA référence en matière d’ISBN, je tiens à rappeler que je ne le suis pas. Vous trouverez des informations très complètes sur le site de l’International ISBN Agency pour des infos internationales (site en Anglais) ou sur le site de l’Agence Francophone pour la Numérotation Internationale du Livre (AFNIL) pour les Français, Belges ou résidents de pays d’Afrique Francophone.

Pour ces derniers, c’est bien l’Afnil qu’il faut contacter pour obtenir un ISBN. Petite précision pour rassurer les auto-éditeurs : l’ISBN est accordé aux particuliers tout comme aux entreprises. Bien que particulier, vous aurez besoin d’un ISBN et pourrez donc en obtenir sans trop de problèmes. Pour ma part (et certainement pour la vôtre aussi), il m’a suffit de remplir le formulaire de demande d’ISBN relatif aux particuliers (il en existe un pour les éditeurs), formulaire que vous trouverez ici.

Une fois rempli, vous n’aurez qu’à l’envoyer à l’Afnil par fax, par mail ou par courrier. Jeune fou que je suis, j’ai personnellement choisi l’option mail. Alors que je m’attendais à recevoir mes ISBN sous deux à trois semaines comme indiqué par l’Afnil (d’autant plus que j’avais intelligemment choisi la période des fêtes de noël pour envoyer ma demande), il n’aura fallu qu’une semaine pour que je reçoive ma liste par courrier et par mail. L’équipe de l’Afnil est d’ailleurs très efficace et pédagogue puisqu’elle vous explique comment utiliser vos ISBN, petite attention qui fait toujours plaisir.

Vous recevrez ainsi une liste de 30 ISBN pour vos trente premières publications, ce qui, si vous n’êtes pas éditeur, devrait vous suffire pour plusieurs années.

Vient ici le délicat moment de répondre à la question de Guillaume, qui si je ne m’abuse est monégasque. Et bien, malheureusement, je n’ai pas trouvé l’information concernant l’attribution de l’ISBN pour les résidents de la principauté de Monaco. Je te recommande donc d’envoyer un petit mail à l’Afnil sur le sujet (aux dernières nouvelles, Monaco était francophone donc la démarche me paraît logique…).

Coût de l’ISBN

Pour conclure sur le sujet, j’ai avant tout fondé cet article sur l’hypothèse que vous étiez dépendant de l’Afnil pour votre demande d’ISBN. Si vous résidez hors des pays évoqués plus tôt, ce n’est certainement pas le cas.

Alors que l’Afnil proposait gratuitement les numéros ISBN aux résidents francophones depuis 2019, l‘attribution d’une liste d’ISBN est désormais payante (sauf si vous renouvelez une liste existante). Les frais de gestion de l’Afnil restent néanmoins raisonnables :

  • La première demande d’ISBN sera facturée 25 € (le traitement de la demande est de 3 semaines).
  • Une demande d’ISBN en traitement urgent sera facturée 50 € (le traitement se fait alors en 2 jours ouvrés).

Une seconde demande d’ISBN pour la même marque ne sera pas facturée.

Notons que l’attribution de numéros ISBN peut être bien plus coûteuse dans d’autres pays. Par exemple, l’organisme officiel de l’ISBN en Amérique propose des « packs 10 ISBN » pour 250$ ! Profitons-en donc pour remercier chaudement la générosité de l’Afnil !

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23 réflexions sur “ISBN et dépôt légal

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  5. ISBN et dépôt légal d’accord, mais en devenant également éditeur, ne doit-on pas aussi créer une entreprise (auto-entrpreneur ou autre statut) ? Ou peut-on vendre son oeuvre sur le net en restant un simple particulier ?

    • Effectivement, l’auto-entreprise (ou toute autre forme) est nécessaire pour vendre quoi que ce soit sur Internet. D’ailleurs, quiconque vend régulièrement des objets sur le bon coin ou eBay devrait également avoir une forme légale d’entreprise… Dans les faits, c’est très rare. Je dois avouer que pour le moment, je n’ai pas de structure existante, ce qui est un tort. Néanmoins, à moins de vendre énormément, ça ne devrait pas poser de problèmes.

      Jusqu’ici, je trouvais que l’auto-entreprise était le moyen le plus facile pour vendre ses livres, mais j’ai entendu que ce statut allait subir quelques réformes qui risquent de le rendre aussi peu pratique que les autres…

    • La TVA n’a pas de rapport avec le dépôt légal. Personnellement, j’ai une structure auto-entreprise (pas forcément la plus adaptée mais je l’utilise pour d’autres activités), si bien que je ne m’occupe pas de la TVA. Je ne peux donc pas trop t’aiguiller dans ton cas. Si tu n’as aucune structure légale et que tu ne déclares donc rien (à éviter absolument en cas de revenus importants) la TVA ne devrait pas t’importer.

      Si quelqu’un plus documenté passe par là, qu’il n’hésite pas à commenter ! 😉

    • Bonjour Thomas, tout dépend du service. Certains vont fournir l’ISBN, d’autres vont vous demander de leur livrer un ISBN. A défaut de mention d’ISBN chez l’imprimeur, vous pouvez indiquer l’ISBN dans votre fichier d’impression. N’hésitez pas à contacter votre service d’impression à la demande pour plus d’informations.

  6. Commentaire tardif mais je m’intéresse depuis peu à la publication sur internet. Merci mille fois à vous pour tous vos articles concernant les sites disponibles pour publier un livre (je vais tenter Kindle/amazon) et de votre professionnalisme. J’ai commandé des numéros ISBN et je les ai eus trois jours après ma demande. Je confirme que l’équipe de l’AFNIL est vraiment attentionnée et pédagogue.
    Encore une fois merci à vous pour vos articles qui m’ont et m’aideront encore beaucoup.
    Cordialement,
    Sylvie Martin

  7. Bonjour, je viens de me lancer (avec pas mal de galère pour la correction) et de publier un manuscrit sur kdp. En revanche, si kdp informe que l’ISBN n’est pas utile pour le numérique (m’en fiche,j’ai mis le mien quand même, je dois bien ça à l’AFNIL, non mais), kdp fournit un ISBN gratuit pour les livres brochés, ce peut être un nouvel élément nouveau non proposé avant par leur service. Je tenais à vous l’indiquer pour l’information.
    ps : j’ai bien révisé tous vos articles avant de me lancer : encore un grand merci à vous.
    Cordialement,
    Sylvie Martin

  8. Bonjour, je sui un nouvel auteur et j’aimerai savoir s’il existe une plateforme pour suivre la vente d’un livre – nombre d’exmplaires vendus – à travers son ISBN

    • Bonjour, à ma connaissance, une telle plateforme n’existe pas. L’ISBN est surtout un numéro d’identification, mais je doute que les différents vendeurs communiquent leur nombre de vente par ISBN. Naturellement, je peux me tromper à ce sujet.

  9. Mon livre est édité en version numérique sur Amazon. Cependant, je souhaite le publier en version papier, mon entourage le souhaitant sous ce format. Le dépôt légal demande un exemplaire, sauf que l’exemplaire est à la demande et je n’ai pas les moyens de le faire faire par un imprimeur. Est-ce que je peux le publier pour me commander un exemplaire et ensuite l’envoyer pour le dépôt légal ? Ou il faut d’abord l’envoyer avant de le publier, ce qui dans ce cas est complètement impossible à moins de faire le premier exemplaire par un imprimeur. Merci d’avance pour tes conseils.

    • Dans l’idéal, il faut que le dépôt légal soit réalisé le mois de publication. S’il est préférable de déposer l’exemplaire papier avant la publication, tu peux tout à fait publier le livre, puis en commander un dans la foulée et réaliser le dépôt légal dans le mois.

      Je pense que cette solution sera plus simple (et moins coûteuse) que de devoir imprimer un ouvrage avant l’édition.

  10. Bonjour,
    Merci pour toutes ces informations, en particulier les détails concernant la démarche auprès de l’AFNIL ! =)
    Un point important toutefois : depuis 2019, la demande d’ISBN auprès de l’AFNIL n’est plus gratuite. Je n’ai pas réussi à savoir pourquoi. Mais cette information peut être cruciale pour certain·e·s auteurices.
    Bonne journée à vous,
    Lam

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