L’idée de protéger ses écrits est naturellement très forte dans l’esprit de la plupart des écrivains. Il faut dire que la hantise de se faire voler ses textes est grande quand on a passé des mois, voire des années à les écrire. Dans les débuts de ce blog, j’avais dédié un article à la protection des textes de fiction. Je reviens aujourd’hui pour évoquer une étape supplémentaire : protéger le titre d’une œuvre. Je dois avouer que je n’aurais jamais pensé à parler de la protection du titre d’un livre si on ne m’avait pas directement posé la question dans un commentaire. Mais comme cette question est ma foi très légitime, et que d’autres auteurs se la posent certainement, j’ai décidé d’en parler plus en détail ici. Alors, si vous voulez protéger juridiquement le titre de votre livre, c’est ici que ça se passe !

Et si un auteur malhonnête se prenait à piquer votre précieux titre ?!

Comment fonctionne la protection d’un titre de roman ?

Si, comme moi, vous ne vous étiez jamais trop posé la question auparavant, sachez qu’il est tout à fait possible de protéger le titre d’un texte. Bien que, comme souvent en matière de propriété intellectuelle, un certain flou juridique règne autour de ce sujet.

Il faut tout d’abord savoir que, tout comme le contenu d’un roman, un titre d’ouvrage est naturellement protégé par le droit d’auteur. La seule condition est bien entendu que votre titre soit original. Si votre livre de fiction s’intitule simplement Marguerite, n’espérez pas pouvoir poursuivre tous les éditeurs de botanique qui utiliseraient le même titre par la suite !

Mais, tout comme avec le droit d’auteur, il faut être capable de prouver l’antériorité du titre si on tient à poursuivre un copieur de titre. Ainsi, si un malfrat se permet d’utiliser le titre de votre célèbre roman Le retour de l’abominable Zleurg, vous devez être en mesure de prouver que c’est bien votre génie qui a inventé un tel titre, bien avant que l’imposteur n’ait l’idée de le copier.

Comment protéger le titre d’un livre ?

Nous en arrivons donc aux différentes manières de protéger le titre d’un ouvrage. Comme nous sommes, une fois encore, face à flou juridique, il n’existe pas une unique solution pour poser une protection sur son livre. Voici les différentes opportunités qui s’offrent à vous si vous souhaitez déposer un titre :

• Protéger votre livre : en premier lieu, rappelons que si vous avez déjà effectué des démarches pour protéger le contenu de votre roman, ces dernières pourront également vous êtes utiles pour prouver l’antériorité d’un titre. Eh oui, si vous êtes attentifs durant sa lecture, vous remarquerez que votre roman contient son titre au moins une fois ou deux, ne serait-ce que sur la page de garde…
• Déposer votre roman auprès d’un notaire : si vous aimez l’administration, libre à vous de déposer votre roman (et donc son titre, une fois encore) auprès d’un huissier ou d’un notaire. Il faudra alors régler les frais de notaire, souvent entre 150 et 200€.
• Envoyer votre roman à la SDGL : dans le même ordre d’idée, mais moins coûteux, vous pouvez envoyer votre manuscrit à la Société des Gens de Lettres. Pour la « modique » somme de 45€, votre roman (et encore une fois son titre) sera déposé pour 4 ans, et pourra donc faire preuve en cas de litige.
• Retenir un titre : le magazine français Livres Hebdo propose apparemment une rubrique « Retenue de titre » dans chaque publication, qui permet aux éditeurs de protéger les titres de futurs ouvrages ou collections. Je ne suis pas certain que cette rubrique soit ouverte aux auto-éditeurs et encore moins aux particuliers, mais une chose est sûre : le tarif est salé ! Comptez au grand minimum 350€ si vous voulez figurer sur ce magazine…
• Déposer le titre en tant que marque à l’INPI : si vous voulez être certain de protéger votre titre, vous pouvez le déposer à l’INPI (Institut National de la Propriété Intellectuel) en tant que marque, et ce avant même de publier votre ouvrage si vous le souhaitez. Il faudra néanmoins payer 200€ pour protéger un titre sur une période de 10 ans, puis 241€ tous les 10 ans si vous souhaitez conserver cette marque. Découvrez directement le site de l’INPI pous plus d’informations…

Déposer votre titre de roman en tant que marque à l’INPI, une manière comme une autre d’en protéger l’utilisation

Dans quel cas protéger le titre d’une œuvre ?

Arrivés ici, vous devriez être en mesure de protéger un titre de roman correctement. Mais il reste une question de grande importance à se poser avant cela : est-ce bien utile ? En effet, vous n’aurez pas manqué de remarquer qu’il était plus ou moins coûteux de déposer le titre d’un roman. Quand on sait que l’auto-publication d’un livre en elle-même peut déjà représenter un certain coût, n’y a-t-il pas meilleur investissement à faire ?

C’est à vous de voir ! Je pense que la protection d’un titre de livre pourra être utile dans certaines occasions, mais ne sera pas forcément indispensable pour chacun de vos ouvrages. Certaines situations peuvent en effet justifier plus que d’autres la protection d’un titre d’ouvrage :

• Si vous protégez votre texte : protéger votre roman auprès de la SGDL sera relativement abordable, et vous permettra de prouver à la fois l’antériorité du titre et du contenu. Si je ne suis pas particulièrement partisan de l’idée de vouloir protéger ses écrits à tout prix, il me semblera tout de même plus logique de tout protéger d’un coup (livre et titre) plutôt que de s’attarder uniquement sur le titre de l’ouvrage.
• Si vous souhaitez exploiter un univers ou une collection : nombreux sont les éditeurs à protéger non pas les titres de leurs ouvrages, mais ceux de de leurs collections. Et je trouve en effet la démarche plus justifiée. Si vous souhaitez créer une collection d’ouvrages, ou une saga en plusieurs tomes, protéger le titre d’une saga vous permettra de vous assurer d’être le seul à pouvoir l’utiliser, et donc de faire prospérer votre « marque » en toute sécurité.
• Si vous souhaitez créer des produits dérivés : dans le même ordre d’idée, il me paraît intéressant de protéger un titre en tant que marque si vous avez l’intention de faire prospérer l’univers d’un roman, via la narration transmédia ou les produits dérivés par exemple. Si vous pensez que votre récit a le potentiel de se développer sur d’autres terrains que le simple livre, disposer de sa marque sera un bon moyen de vous assurer que vous en resterez maître si le succès point le bout de son nez !
• Si vous voulez briller en société : enfin, il me paraît réellement indispensable de déposer le titre de votre ouvrage si vous souhaitez être un auteur populaire et dans le vent. Je vous imagine déjà, coupe de Champagne à la main, clamer haut et fort auprès d’une foule admirative « Le titre du roman ? Bien sûr que je viens de le déposer ! Il ne me reste plus qu’à écrire le bouquin et je serai cél-éb-ri-ssime !« . Y a-t-il une meilleure raison ?

 
Faut d’avoir un titre à protéger, le fameux Livre Sans Titre conserve une accroche pour le moins intéressante…

En conclusion, je dirais qu’il ne me paraît pas strictement indispensable de protéger systématiquement le titre de vos ouvrages. Il s’agit en effet d’une démarche coûteuse, dont l’intérêt restera finalement limité. Si cette démarche peut vous rassurer, protégez donc plutôt l’intégralité de vos ouvrages, ce qui vous permettra de faire d’une pierre de coup. Naturellement, si vous sentez que votre titre recèle un vrai potentiel et pourrait devenir une marque, et que vous avez les moyens de la déposer, alors n’hésitez pas ! J’espère que l’avenir vous prouvera que vous avez eu raison !

Dernière remarque pour la route : ce sujet vous montre également l’intérêt de vous renseigner préalablement avant de choisir un titre de roman. En effet, si par manque d’attention vous avez le malheur de publier un roman qui porte le même titre que celui d’un éditeur connu, vous vous exposez à des poursuites judiciaires dont vous vous passeriez probablement bien.

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